La création d’une entreprise en ligne est passionnante, mais il est essentiel que vous vous demandiez si vous avez besoin ou non d’une licence d’exploitation afin de ne pas vous attirer des ennuis.
Si vous êtes arrivé ici, alors vous n’avez pas à vous inquiéter. Être proactif est la première étape, qui vous permet de respecter la loi et de faire démarrer votre entreprise sur de bonnes bases.
Nous allons aborder les principaux types de licences d’entreprise dont vous aurez besoin aux États-Unis pour votre activité en ligne. Nous parlerons également de l’endroit où vous pouvez obtenir une licence d’exploitation d’une entreprise.et combien cela va coûter.
Avez-vous besoin d'une licence d'exploitation ?
Si vous êtes venu ici pour obtenir une réponse directe, alors la réponse est oui. Les licences d’entreprise de commerce électronique permettent aux autorités de contrôler les entreprises pour des raisons fiscales et de responsabilité. Nous en parlerons plus en détail dans notre article et notre guide sur l’obtention d’une licence commerciale ci-dessous.
Table des matières
1. Types de licences d'exploitation
Il existe différentes licences d’entreprise que vous pouvez acheter, mais pour les besoins de cet article, nous nous concentrerons sur les trois principales :
- Licences commerciales délivrées par l’État
- Licences fédérales
- Nom de l’entreprise (DBA)
2. De quelles licences d'exploitation avez-vous besoin ?
Si vous vendez des produits ou des services en ligne ou hors ligne, vous aurez besoin d’une licence commerciale. Le nombre de licences et le type de licence dépendent du secteur d’activité dans lequel vous évoluez, de la taille de votre entreprise et de sa localisation.
Licences délivrées par l'État
Les règles relatives aux licences d’exploitation diffèrent d’un État à l’autre aux États-Unis. Il n’y a pas de réponse universelle à cette question. Vous devrez donc trouver la réglementation appropriée pour votre ville.
Vous devrez déterminer où votre entreprise est basée ou gérée. Dans certains États, il n’est pas obligatoire d’avoir une licence commerciale pour ouvrir une entreprise, mais dans la plupart des cas, c’est nécessaire.
Si vous gérez votre entreprise depuis votre domicile, vous devrez également vérifier si votre ville exige que vous ayez une licence d’exploitation.
Licences commerciales fédérales
Si votre entreprise ou votre secteur d’activité est soumis à la réglementation fédérale, vous devrez demander une licence fédérale à l’organisme compétent.
Vous ne savez pas si cela s’applique à vous ou non ? Consultez le site de l’administration américaine des petites entreprises (SBA) pour plus d’informations.
Il est préférable de vérifier ces éléments avant de créer une entreprise plutôt que de faire l’autruche. Prendre quelques minutes pour visiter un site web sera bien moins un casse-tête que de faire face à une grosse amende ou à la fermeture de votre entreprise.
Nom de l'entreprise (DBA)
À moins que vous ne travailliez sous votre propre nom, la plupart des États exigent que les entreprises obtiennent une licence DBA.
Par exemple, si vous exercez votre activité sous le nom de John Smith, vous n’avez pas besoin d’un DBA. Mais “Les Coiffeurs de Sally” en aurait besoin.
Un DBA est facile à obtenir, même si vous dirigez une petite entreprise secondaire. Elle empêche toute autre personne dans votre État d’utiliser votre nom commercial et vous protège contre la fraude. Vous pouvez également ouvrir un compte bancaire professionnel, ce qui peut faciliter grandement les choses sur le plan fiscal.
Si vous voulez protéger votre nom commercial dans tout le pays, vous aurez besoin d’une marque. Cela implique plus de temps et de paperasse, mais les entreprises de commerce électronique peuvent trouver cela plus utile. Si quelqu’un d’un autre État possède le même nom d’entreprise que vous, vous devrez tous deux vous battre pour une position dans Google, surtout si vous faites du commerce international.
Si vous avez une marque, vous n’aurez besoin d’un DBA que si vous voulez utiliser un nom commercial différent.
3. Comment obtenir une licence d'exploitation ?
Avant de demander une licence d’exploitation, vous aurez besoin de quelques éléments :
- Structure juridique de l’entreprise – si votre entreprise est un propriétaire unique ou une société à responsabilité limitée.
- Activité commerciale – un compte rendu détaillé de votre activité commerciale
- Licence de taxe sur les ventes – elle peut être obtenue auprès de l’agence de votre État.
Où postuler
Si vous souhaitez demander une licence commerciale générale ou DBA, vous devrez en faire la demande auprès de votre État. Je vous recommande vivement de demander une licence d’exploitation dès le début, même si votre État ne l’exige pas parce que vous ne générez pas actuellement suffisamment de revenus.
Dans la plupart des villes, vous devrez vous rendre à la mairie pour remplir les documents. Si votre entreprise ne fait que du commerce en ligne, ce sera toujours le cas.
Si vous vendez de l’alcool ou si votre activité est réglementée au niveau fédéral, vous devrez demander une licence à l’organisme compétent. N’oubliez pas de consulter le site web de la SBA pour trouver l’organisme émetteur que vous devez contacter.
4. Combien coûte une licence d'exploitation ?
Les licences d’entreprise délivrées par l’État coûtent généralement entre 50 et 400 dollars. Vous constaterez peut-être que certains facturent également des frais de traitement, mais ceux-ci ne dépassent souvent pas 25 dollars.
Vous devrez également renouveler votre licence d’exploitation chaque année, souvent à la fin de l’année fiscale. Le renouvellement d’une licence d’exploitation est généralement sans douleur. Vous pouvez le faire par téléphone ou par courrier.
Le DBA varie d’un État à l’autre et coûte entre 10 et 50 dollars. La plupart des licences DBA expirent après 3 à 5 ans, vous devez donc penser à les renouveler.
5. Vendre en ligne sans licence d'exploitation
Opérer sans licence d’exploitation signifie que vous exploitez votre entreprise de manière illégale. Comme vous pouvez l’imaginer, cela entraîne des conséquences graves auxquelles vous ne voudrez pas faire face.
La sévérité de la sanction pour vente en ligne sans licence commerciale peut varier en fonction des lois de l’État, notamment :
- Ne pas être autorisé à vendre en ligne
- Payer une amende
- Poursuites judiciaires potentielles
Résumé
Comprendre ou savoir si vous avez besoin d’une licence d’exploitation pour votre secteur d’activité peut être complexe, mais nous espérons que ce guide a permis d’éclaircir certains points.
Le fait est que vous aurez très probablement besoin d’une licence commerciale, d’une licence de taxe sur les ventes et/ou d’une licence DBA.
Si vous ne savez toujours pas si vous avez besoin d’une licence d’exploitation ou non, je vous recommande de prendre contact avec un représentant du département de votre État. Cela vous permettra de ne rien manquer d’essentiel, surtout si vous voulez que votre entreprise reste légale.